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Conseil départementaux, conseils régionaux, métropoles et villes, opérateurs publics de services numériques, le webinaire de Metapolis autour du Budget vert a rassemblé plus de 120 participants vendredi 9 février dernier. Avec la participation de Fabien Cauchi, Président de Metapolis, il était animé par Céline Viollet, Directrice Innovation, RSE et transition écologique chez Metapolis, et présenté par Pierre Musseau, Doctorant CIFRE, spécialiste des comptabilités écologiques qui a rejoint Metapolis en janvier.

Imaginé pour les directions finances et les directions transition écologique des collectivités, ce webinaire avait pour objectifs de mieux appréhender ce qu’est un Budget vert, les contraintes réglementaires à ce jour et les méthodes utilisées par les structures qui se sont déjà engagées dans cette démarche.

Budget vert ? Rappel de définition

Pierre Musseau a ainsi débuté par la définition de la budgétisation verte, au sens de l’OCDE : il s’agit d’intégrer les considérations environnementales tout au long du processus budgétaire (de la conception à l’évaluation). Au-delà de l’identification des dépenses (en faveur ou en défaveur de l’environnement), l’objectif d’un Budget vert est de prioriser les décisions budgétaires et de les aligner avec les objectifs environnementaux (Accord de Paris sur le Climat, notamment). Plusieurs méthodes concourent à l’élaboration d’un Budget vert (les ODD définies par les Nations Unies, la méthode I4CE…).

Le Budget vert, une obligation réglementaire en France pour 2024

Le Budget vert mesure l’impact environnemental du budget de l’État, en identifiant les dépenses budgétaires et fiscales favorables et défavorables à l’environnement. Il a pour objectif de connaitre le volume d’investissements « verts » réalisés au niveau national. Cette mesure d’impact qui porte sur les moyens mis en œuvre est un outil essentiel pour planifier la transition écologique.

Dans l’objectif de décliner cette planification au niveau local, l’article 191 de la loi de finances 2024 oblige toutes les collectivités de plus de 3500 habitants à élaborer un Budget vert. Le décret qui précise la forme et les modalités de publication de ce nouvel état, qui devra être annexé aux comptes des collectivités, est encore en attente de parution. Il s’agit de connaitre le volume d’investissements « verts » réalisés sur le plan local. Cette donnée est, en effet, aujourd’hui inexistante bien qu’essentielle puisque les collectivités réalisent plus de la moitié de l’investissement public.

Pierre Musseau a présenté les retours d’expériences de plusieurs collectivités ayant mis en place un Budget vert et notamment la Région Nouvelle-Aquitaine et la Région Occitanie qui soutiennent le projet OKO.

Au-delà du Budget vert, piloter la transition écologique, le projet OKO by Metapolis

Si la loi de finances 2024 ne cible que les dépenses d’investissement, Metapolis invite les collectivités à aller plus loin en intégrant la totalité de leurs dépenses (achats, subventions, etc.). Il s’agit d’aller au-delà des indicateurs de moyens et d’impulser la prise en compte des enjeux environnementaux dans la construction du budget d’une collectivité. Il s’agit surtout de piloter les projets et d’évaluer leurs impacts réels. C’est tout l’objet de la suite modulaire OKO, solution, en cours de développement, dont le module Budget vert permet :

• • aux chefs de projet de visualiser la classification de leur projet après saisie dans l’interface,

• • aux chefs de services ou DG de suivre les résultats de leur service ou direction selon les projets qui y sont rattachés,

• • aux élus de visualiser facilement le Budget vert de leur collectivité.

Fort du succès de cette expérience, l’équipe OKO de Metapolis organisera d’autres webinaires :

• • Approfondissement Budget vert, Pierre Musseau, (courant mars).

• • Territoire et gestion des impacts environnementaux, avec Louis Dupuy, APESA (courant avril).

Nous vous tiendrons, bien évidemment, informés des dates.

Pour nous contacter : oko@metapolis.fr.

Plus d’infos : https://metapolis.fr/oko/